Mentions légales plate-forme Localomanie

Informations Editeur

Dynapse
8, rue Alfreg Kastler 54320 Maxéville
FR16 802 821 827 - APE: 6202 A

 

Représentée par M. Eric Petitjean et M. Manuel Boileau
Tél. : 03 83 61 44 28

 

Hébergement du site : OVH Roubaix.
Conception, gestion et administration du site Internet : Sarl Dynapse

 

Droit de propriété intellectuelle

La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la personne morale et/ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

Dynapse est responsable des contenus publiés sur les pages :

- https://localomanie.fr/logiciel-vente-circuit-court

- https://localomanie.fr/

https://localomanie.fr/Logiciel-drive-fermier-collectif

https://localomanie.fr/mentions-legales-plate-forme-localomanie

https://localomanie.fr/charte-d-engagement

https://localomanie.fr/contact

Toutes les autres pages du site Localomanie sont des pages automatiques dont le contenu est créé et intégralement géré par les utilisateurs du site. Les utilisateurs s'obligent à respecter la charte d'engagement utilisateur, le droit d'auteur, la loi française ainsi que la loi du pays de la raison morale.

Respect du droit d'auteur, modération et responsabilité

Tous les contenus publiés sur ce site sont protégés par le droit d'auteur, conformément aux lois françaises en vigueur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des contenus, qu'ils soient textuels, graphiques ou multimédias, est strictement interdite sans l'accord préalable de leurs auteurs ou ayants droit. En publiant du contenu sur ce site, les utilisateurs s'engagent à respecter la législation applicable, notamment en matière de propriété intellectuelle et de protection des données personnelles. Une modération est mise en place pour veiller au respect des règles de courtoisie, de sécurité et de conformité légale. Tout contenu non conforme pourra être supprimé sans préavis, et des mesures appropriées pourront être prises en cas de non-respect des présentes conditions.

La société Dynapse décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation du site ou de non-respect des présentes conditions générales d'utilisation par les utilisateurs. En aucun cas, Dynapse ne pourra être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de ces violations. En cas de non-respect des droits d’auteur par un utilisateur, il appartient au tiers lésé de poursuivre directement l’utilisateur responsable de cette violation.